xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "EKOWAY" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3769278
Date de dépôt :
26/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2020
Présentation de la marque EKOWAY
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2010 par xavier de Montgros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EKOWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "EKOWAY" en cours de formation domicilié(e) 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier de Montgros domicilié(e) 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France.
La marque EKOWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKOWAY est expirée depuis le 26 septembre 2020.
xavier de Montgros a également déposé les autres marques suivantes : ecoways
xavier de Montgros, Agissant pour le compte de la société "EKOWAY" en cours de formation - 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France
xavier de Montgros - 10 Allée du Gaillet - 38240 - Meylan - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques.
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